Confrérie de St Denis
Présentation de la marque Confrérie de St Denis
Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par monsieur Bernard Hudelot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confrérie de St Denis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Confrérie de St Denis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confrérie de St Denis est expirée depuis le 25 octobre 2022.
Bernard Hudelot a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07