Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confrérie de St Denis
M. Bernard Hudelot

Numéro de dépôt :
3956097
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
Confrérie de St Denis de Bernard Hudelot

Présentation de la marque Confrérie de St Denis

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par monsieur Bernard Hudelot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confrérie de St Denis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Bernard Hudelot domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Hudelot domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France.

La marque Confrérie de St Denis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confrérie de St Denis est expirée depuis le 25 octobre 2022.

Bernard Hudelot a également déposé les autres marques suivantes : Villars St Denis , Menu des CLIMATS


M. Bernard Hudelot - 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France


M. Bernard Hudelot - 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.